Je réforme, tu réformes, ils réforment

J’ai récemment mis en ligne un projet de financement d’un livre sur Ulule. Ce livre synthétise un programme de réforme du droit d’auteur. Ce programme est aussi disponible en ligne. Vous pouvez l’éditer avant la version finale ou télécharger la dernière version au format PDF. Le projet est soutenu par SavoirsCom1. Tous les soutiens et contributions sont bienvenus !

Cet article explique pourquoi ce programme en particulier et pourquoi maintenant.

Quelles mesures pour quel programme ?

Ce programme (voir l’index des mesures proposées) est une synthèse de propositions parfois disséminées sur les blogs des uns et des autres ou des plates-formes associatives. J’ai rassemblé : 

Ce faisant, je voudrais que ces propositions soient fédératrices. Par exemple les bibliothécaires, les développeurs, les professeurs et les auteurs devraient tous pouvoir adhérer à tout ou partie des directions proposées par cette plate-forme, par delà les chapelles. C’est à mon sens la manière la plus efficace pour influencer les politiques publiques : Montrer que des citoyens individuels se sentent assez concernés par la question pour prendre l’initiative de construire et financer à plusieurs un tel projet.

Pourquoi un livre ?

La Quadrature du Net avait envoyé au Parlement Européen des clés USB contenant de nombreux livres et films en anglais y compris leur propre plate-forme de propositions. Nous voulons envoyer aux député(e)s français(es) des livres contenant un seul programme synthétique. Il me semble que la culture des députés est encore largement une culture du papier et que ceux-ci et leurs assistants ne pourront accorder à nos propositions qu’un temps limité. C’est pourquoi je me suis limité à une cinquantaine de pages au format 16*24 (qui en font une quarantaine au format A4).

Quelles chances de réussite ?

Il «suffit» qu’une centaine de personnes financent le projet à hauteur de 15€ chacun et nous avons dépassé le montant de financement minimum. Rajoutons 40 personnes avec 15€ et nous pouvons espérer toucher toute l’Assemblée nationale. Je pense que l’on peut trouver en France et dans les pays alentours 100 personnes suffisamment intéressées par la promotion d’une réforme du droit d’auteur pour y mettre entre 5 et 15€. Supposons que l’initiative obtiennent des relais journalistiques parce que le financement est assuré, et l’opération pourrait avoir un bon impact.

Cependant:

Oui et oui :)

  1. Le rapport Lescure vient d’être remis au gouvernement et le ministère de la Culture va bientôt plancher sur une réforme du droit d’auteur. Notre action les touchera donc en pleine réflexion sur le sujet, ce qui est ce que nous voulons. Elle servira à rééquilibrer le débat qui est pour l’instant trusté par des ayants-droits conservateurs au CSPLA.

  2. C’est nous-même qui permettront à ce livre de toucher les députés :

    • Le simple fait que de nombreuses personnes considèrent le sujet assez important pour financer le projet sera un premier indicateur de taille pour eux. Au delà des individus, j’espère que les associations et collectifs concernés par le sujet seront d’accord pour soutenir le projet de manière transpartisane. Le poids politique d’un tel livre sera bien sûr d’autant plus important que le projet fédère et est transpartisan.

    • Si je vous propose d’envoyer un exemplaire du livre avec une lettre à des député(e)s que vous aurez choisi(e)s, c’est justement pour que vous puissiez les cibler, leur laisser vos coordonnées et les recontacter pour savoir s’ils se sont bel et bien intéressés au contenu du livre. Il ne suffit pas d’envoyer un livre. Il faut aussi que celui soit lu et si possible débattu. La réussite d’une telle action vise à susciter un débat entre citoyen(ne)s et député(e)s sur le sujet. Nous avons pu attester avec ACTA ou d’autres actions de lobbyisme citoyen que lorsque de nombreux citoyens contactent leurs députés sur une question précise, cela peut les influencer fortement.

Quelle préparation ?

J’ai déjà mis en place le site web, le projet Ulule et j’ai donné une base pour le contenu du programme, qui a pour l’instant été améliorée de manière conséquente par Lionel Maurel alias @calimaq. L’initiative est actuellement financée au tiers et j’essaye de la diffuser en contactant les personnes et organisations qui pourraient être intéressées. Je me suis déjà occupé de contacter les intermédiaires pour produire des devis et vérifier les coûts. Je vérifierai la qualité des fichiers à imprimer (générés en PDF à partir du format Latex) et de l’impression. Je m’occuperai d’imprimer les lettres et de distribuer les livres. Bien entendu toute aide à tout niveau sera la bienvenue, même si dans le pire des cas je pourrai m’occuper de l’essentiel seul, et je ferai/fais déjà appel à mes proches pour m’aider. Je m’engage à prendre sur moi les éventuels dépassements de frais par rapport au budget prévisionnel.

N’hésitez pas !

Le projet sera d’autant plus réussi que de nombreuses personnes y participent. N’hésitez donc pas à lire la plate-forme proposée, à y contribuer par du contenu ou de l’aide plus technique, à la diffuser, et à la financer !

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